Éditeur du site
    Le site www.bnhome.fr est édité par la société B'n Home S.A.S. au capital de 4000 €
    Siège social : 74 route nationale 62860 Marquion
    Numéro SIRET : 814.206.280
Numéro de TVA intracommunautaire: FR63 814206280
	Garantie financière : SOCAF 110 000 €  sans maniement de fonds, 26 avenue de sufren 75010 PARIS
	Carte professionnelle délivrée le 25 septembre 2018 N° CPI 6201 2015 000 001 779 délivré par CCI d'Artois
	
	
Directeur de la publication : Fabrice BOTTE 03 21 22 11 11 
	Responsabilité civile professionnelle :  N° 30722 souscrite auprès de SAA, 26, avenue de Suffren 75015 PARIS
    
	Hébergement
    L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
	    
    La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du
 Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
	
Protection des données personnelles
Le règlement général de la protection des données personnelles RGPD est entré en vigueur le 25 Mai 2018, votre agence B'n Home applique le RGPD.
 
Les données personnelles sont collectées dans le cadre de la norme simplifiée NS-021 de la Commission nationale informatique et libertés CNIL.
Les données collectées sont conservées et accessibles par les services opérationnels uniquement le temps nécessaire à l'accomplissement de l'objectif poursuivi lors de leur collecte. 
Les données collectées sont communiquées aux collaborateurs des services internes de la société. Conformément à la réglementation l'accès à ces données se fait sur la base d'autorisations d'accès individuelles, limitées et encadrées.
Vous pouvez exercer vos droits sur les données personnelles vous concernant en adressant un message électronique à : 
		
	 
    
	Cookies
    Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins 
statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne 
permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des 
cookies est de 1 an.
        
    
	
Propriété intellectuelle
    L’ensemble de ce site relève de la législation française et 
internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. 
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou 
représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support 
électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement 
interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
    
    
	
Force majeure
    La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas
 de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
    
    
	
Modifications des mentions légales
		
    L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout 
moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.  
    
	
Loi applicable
    Le site  www.bnhome.fr  
 est régi par la loi française.
	
Médiateur de la consommation
	À défaut d'accord amiable ou en l'absence de réponse du professionnel, tout consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur inscrit sur la liste des médiateur établie pas la Commission d'évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation dont dépend le professionnel, à savoir:
 
	Nom du médiateur : vivons mieux ensemble
		Adresse du médiateur : 465 avenue de la libération 54 000 NANCY 
		Site web du médiateur : www.médiation-vivons-mieux-ensemble.fr 
		
	
		
	Droit de reproduction
	Les droits de reproduction et de diffusion sont réservés à la société B'n Home. Les visiteurs sont autorisés à utiliser les contenus figurant sur ce site internet ou sur les support numérique qui y sont téléchargeables uniquement pour un usage personnel, privé et non commercial. Toute autre utilisation est soumise à autorisation expresse et préalable.